Mentions Légales
Informations légales relatives au site web de Future Buildings
1Éditeur du Site
75001 Paris, France
2Directeur de Publication
Le directeur de publication du site est M. Marc Dubois, en sa qualité de Président de Future Buildings SAS.
3Hébergement du Site
4Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, bases de données, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Future Buildings ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Future Buildings.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Marques et logos : Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Future Buildings. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
5Limitation de Responsabilité
Future Buildings s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Future Buildings ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Contenus
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur en cas d'erreur ou d'omission.
Liens externes
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Disponibilité
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Sécurité
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6Protection des Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement pour motif légitime.
Pour plus d'informations :
Consulter notre Politique de Confidentialité8Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
9Médiation de la Consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Future Buildings adhère au Service du Médiateur du BTP dont les coordonnées sont les suivantes :
Médiateur de la Consommation BTP
Adresse : 123 Rue du Médiateur, 75000 Paris
Site web : www.mediateur-btp.fr
Le consommateur a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par Future Buildings en cas de litige. La demande doit être adressée au médiateur après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de notre service client.
10Crédits
Conception et réalisation
Future Buildings - Équipe Web
Photographies
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